Dans cet article, nous allons vous dévoiler les dates importantes à retenir à propos de la taxe foncière 2023. En effet, plusieurs millions de propriétaires vont recevoir leur avis de taxe foncière 2023 sur le site impots.gouv.fr.
Taxe foncière 2023
En effet, les propriétaires ont certainement déjà dû recevoir leur avis de taxe foncière 2023, en ligne ou sur papier. Il s’agit d’un impôt local payé par les contribuables sur leur(s) bien(s) immobilier(s), ou par les usufruitiers. Cette taxe concerne les propriétés bâties (maison, appartement, dépendance, parking, etc.) mais également les non bâties (terres agricoles, terrains, etc.).
Dans ce sens, cet impôt s’accompagne pour les propriétaires de multiples taxes locales. Notamment, la taxe sur les ordures ménagères ou encore la taxe inondation, appelée taxe Gemapi.
En 2023, le niveau de la taxe subit un ajustement suite à la revalorisation des bases cadastrales. Cette dernière va augmenter toutes les bases locatives cadastrales considérées dans le calcul des taxes foncières.
Quelles sont les dates importantes à retenir ?
En effet, les avis de taxe foncière 2023 seront mis en ligne sur le site impots.gouv.fr à partir du 30 août pour les ménages non-mensualisés. Les autres les recevront à partir du 22 septembre. Notamment, ceux qui préfèrent le format papier devront recevoir un courrier entre le 23 août et le 26 septembre pour les non-mensualisés. Ou bien entre le 18 septembre et le 6 octobre (pour les autres).
Concernant la date limite de paiement, elle est fixée entre le 15 et le 17 octobre. Dans ce sens, l’administration fiscale rajoute que les documents ne peuvent être établis dans les délais mentionnés ci-dessus. Le délai pour pouvoir payer cette taxe sera alors ajusté en fonction de la date de réception de l’avis.
Calendrier du prélèvement mensuel
En effet, vous pouvez procéder au paiement en plusieurs fois grâce à la mensualisation. Ce prélèvement mensuel entraîne la mise en place de prélèvements automatiques chaque mois sur le compte bancaire du contribuable. Notamment, de janvier à octobre.
Les dates de prélèvement mensuel de janvier 2023 s’effectuera le 16 janvier, le 15 février pour le mois de février. Puis, le 15 mars, le 17 avril, le 15 mai, le 15 juin, le 17 juillet, le 16 août. Par la suite, le 15 septembre, le 16 octobre, le 15 novembre et le 15 décembre.
Vous pouvez adhérer au paiement de la taxe par prélèvement mensuel du 1er janvier au 30 juin 2023. Concernant la résiliation, vous avez jusqu’au 15 décembre 2023 pour effet en janvier 2024.
