Dans cet article, nous allons vous parler de Daniel et sa piscine repérée par satellite, le Fisc lui donne raison. En effet, le Fisc a décidé de scruter son jardin avec une intelligence artificielle et retrouve une piscine. Cependant, sa piscine repérée par satellite n’est pas imposable, une histoire que le magazine Le Parisien ne manque pas de rapporter.
En effet, Daniel habite dans un village de l’Oise, situé à quelques kilomètres de Beauvais. Il vit une situation des plus délicates depuis que le Fisc a décidé de scruter son jardin avec une intelligence artificielle.
Dans ce sens, l’administration fiscale lui envoie un mail pour l’informer que sa piscine, installée en 2021, avait été repérée par un logiciel d’intelligence artificielle. Ainsi, il se retrouve contraint de régulariser sa situation en la déclarant officiellement. Une déclaration qui entraînerait une augmentation substantielle de ses taxes foncières. Et pourtant, le Fisc lui donne raison et sa piscine n’est pas imposable à la taxe foncière.
Apparemment, ce logiciel d’intelligence artificielle aurait déjà épinglé environ 120 000 propriétaires dans la même situation que Daniel. Un dispositif développé conjointement par Capgemini et Google, dans le cadre du programme « Foncier innovant ». Ainsi, les autorités fiscales décident de leur envoyer des avertissements similaires en début d’été.
Notamment, ce logiciel d’intelligence artificielle retrouve souvent des piscines enterrées ou semi-enterrées. Mais également, des structures fixes liées au sol, qui auraient dû être déclarées par leurs propriétaires auprès du cadastre.
En effet, le Fisc lui donne raison, sa piscine repérée par satellite n’est pas imposable. Un nouveau rebondissement survient le lundi 24 juillet. Le service foncier des impôts des particuliers de Beauvais reconnaît que la piscine de Daniel n’est pas imposable à la taxe foncière.
Dans ce sens, Le Fisc justifie sa décision par le fait que la piscine est simplement posée sur une dalle en béton sans y être fixée. De plus, elle n’est pas reliée à un réseau d’alimentation en eau et en électricité. Son alimentation en eau s’effectue par le biais d’un tuyau mobile.
Par ailleurs, l’administration fiscale nous rappelé que les piscines dont l’installation a nécessité des travaux de creusement ou de renforcement sont imposables. Cette obligation concerne également les piscines entourées d’une margelle ou terrasse.