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En route vers un avenir vert : des sanctions imminentes pour les passoires thermiques de l’immobilier

On se met en route vers un avenir vert et durable alors que des mesures sans précédent se profilent dans le secteur de l’immobilier. Les passoires thermiques seront sous le feu des sanctions imminentes dans le but d’avoir des bâtiments plus écoresponsables prometteurs. Découvrez comment cette initiative ambitieuse vise à façonner un environnement bâti respectueux de l’énergie et à ouvrir la voie vers un avenir plus écologique pour tous.

Les mesures à pourvoir pour se mettre en route vers un avenir vert

Après avoir déjà interdit la location des passoires thermiques, de nouvelles contraintes pour leur vente pourraient être imminentes. Les biens immobiliers les plus énergivores, étiquetés F ou G sur le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE), sont au cœur de discussions animées. Dernièrement, le gouvernement a lancé une vaste concertation nationale visant à « décarboner le secteur du bâtiment et des moyens de chauffage ». Néanmoins, il faut minimiser les gaspillages d’énergie grâce à une rénovation intensive des bâtiments.

Au cours de cette consultation, l’exécutif a clairement défini une ligne directrice pour les professionnels de l’immobilier. Une proposition émerge : obliger les propriétaires à rénover leurs passoires thermiques au moment de la mutation, c’est-à-dire lors de toute transaction immobilière.

L’apparition de nouvelles perspectives

De nouvelles perspectives se dessinent progressivement alors que la concertation suit son cours. Selon des informations recueillies, des pistes concrètes commencent à émerger. Contrairement à une interdiction totale des ventes de passoires thermiques, l’exécutif envisage plutôt une approche conditionnelle pour les transactions immobilières. L’idée privilégiée serait d’exiger un engagement du vendeur à effectuer des travaux de rénovation. Pour concrétiser cette vision, un système novateur de mise sous séquestre des fonds nécessaires serait mis en place.

D’ailleurs, l’audit énergétique devrait jouer un rôle crucial dans l’évaluation du coût des travaux nécessaires. Le ministère du Logement, prudent, souligne que les méthodes pour accélérer la rénovation des logements énergivores pourraient varier. Pour se mettre en route vers un avenir vert, France Rénov’ devrait serrer la ceinture.

Des projets très innovants

La Fnaim propose la création d’un nouveau contrat entre les vendeurs et les acheteurs immobiliers. Ce dernier portera le nom de « vente en l’état futur de rénovation énergétique ». Selon ce contrat, le vendeur doit s’engager à la réalisation des travaux de rénovation.

En présence d’un tel contrat, le notaire prendra compte de la différence du prix de vente avant et après les travaux. Toutefois, il semblerait que cette solution préconisée par la Fnaim ait finalement été rejetée par l’exécutif. Cela implique que les prix des passoires thermiques ne subiront pas de décotes contraintes par le biais d’un autre mécanisme. L’évolution de ces propositions fera l’objet d’une attention particulière. Le secteur de l’immobilier s’efforce déjà de répondre aux enjeux cruciaux de la transition énergétique.